Le Melon Sélénais

Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Languedoc Roussillon

Présentation de la marque Le Melon Sélénais

Déposée le 19 avril 1995 par Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Languedoc Roussillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Melon Sélénais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Languedoc Roussillon, domicilié(e) av de Milan, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Paul FERLUS Directeur Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Languedoc Roussillon - France.

La marque Le Melon Sélénais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Melon Sélénais est expirée depuis le 19 avril 2005.

Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Languedoc Roussillon a également déposé les autres marques suivantes : ENVIRONNEMENT RESPECTE , BAIE DU MONT ST MICHEL , Les Printanies Asperges de France la fraîcheur en plus , CAROTTES DES SABLES DE CREANCES , Les Printanies , JARDINS DE COCAGNE , PRODUIRE AUTREMENT POUR PROTEGER L'ENVIRONNEMENT LEGUMES DU VAL DE SAIRE , OIGNON DE FRANCE , COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES MIDI-PYRENEES COMIPY , CAROTTES BAIE DU MONT-SAINT-MICHEL